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Délibérations / arrêtés

2024

Comité syndical du 09 décembre 2024

Délibérations :
2024-022 : Décision modificative n°1-exercice 2024. Annexe 2024-022
2024-023 : Autorisation donnée à Monsieur le Président de mandater des dépenses d'investissement à hauteur du quart des crédits ouverts à engager avant le vote du budget primitif, exercice 2025
2024-024 : Imputations comptables des dépenses réalisées dans le cadre des fêtes et cérémonies
2024-025 : Demande d'autorisation d'utilisation de l'activité accessoire au titre de "l'expertise financière"
2024-026 : Constitution d'une régie d'avance pour le paiement de menues dépenses de fonctionnement
2024-027 : Participation du Syndicat au financement des garanties de protection sociale complémentaire des agents
2024-029 : Règles relatives aux remboursements de frais aux élus et mandats spéciaux pour les années 2024 et 2025
2024-030 : Mise à jour des modalités de prise en charge des frais de déplacements professionnels des agents du S.M.G.S.E
2024-031 : Modification des statuts du Syndicat Mixte du Grand Site de l'Estérel (S.M.G.S.E) - Modification du lieu du siège social
2024-032 : Mise à jour du règlement intérieur du Comité Syndical du Syndicat Mixte du Grand Site de l'Estérel - Approbation
2024-033 : Etablissement de servitudes légales de passage et d'aménagement destinées à assurer la pérennité des pistes DFCI : G19-CULASSE ; G21-MAGAIL ; G28-ROSSIGNOLE ; G31-MALPASSET ; G52-ESCOLLES ; G530-AMBON ; H33-RASTEL ; H39-CASTELLI ; H65-PUITS ROUGE ; H86-ARMELIE ; H90-LA LOUVE
2024-034 : Validation de l'extension du PIDAF Estérel sur la commune de Roquebrune-sur-Argens
2024-035 : Demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre du fond vert concernant la définition et réalisation de la zone d'accueil cardinale sud "Agay/Gratadis/Belle Barbe/Anthéor" dans le cadre de l'Opération Grand Site de l'Estérel
2024-036 : Validation de la charte des manifestations de pleine nature dans le cadre de l'Opération Grand Site de l'Estérel
2024-037 : Validation du dispositif de navettes collectives gratuites au coeur de l'Estérel dans le cadre de l'Opération Grand Site de l'Estérel
2024-038 : Délibération relative à l'établissement d'une convention de mise à disposition d'un emplacement pour véhicule camion-citerne ACMAT et container
2024-039 : Soutien au projet de création du 10ème Parc Naturel Régional

Compte-rendu de la séance
Comité syndical du 21 juin 2024

Délibérations :
2024-017 : Demande de participation financière auprès des communes membres du Syndicat Mixte du Grand Site de l'Estérel dans le cadre de l'opération de navettes collectives gratuites de l'Estérel "Ascension vers l'Estérel"
2024-018 : Délibération relative au temps de travail (1607 heures)
2024-019 : Approbation du réglement intérieur relatif aux conditions d'utilisation des véhicules du Syndicat Mixte du Grand Site de l'Estérel
2024-020 : Modification du tableau des effectifs du Syndicat Mixte du Grand SIte de l'Estérel - Création d'un emploi à temps complet sur le cadre d'emploi des adjoints administratifs territoriaux
2024-021 : Demande de subvention auprès de la Région Sud dans le cadre de l'Appel à Projet Site Touristique EXemplaire (SITEX) pour la réhabilitation de l'itinéraire du rocher de Roquebrune

Compte-rendu de la séance
Comité syndical du 10 avril 2024

Délibérations :
2024-008 : Adoption du Compte de gestion 2023
2024-009 : Adoption du Compte administratif 2023
2024-010 : Affectation du résultat de l'exercice 2023
2024-011 : Adoption du Budget Primitif 2024
2024-012 : Création de quatre emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à l'accroissement saisonnier d'activité dans le cadre de la Garde Régionale Forestière
2024-013 : Demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre du Fonds Vert concernant la réhabilitation écologique et paysagère du site de l'ancien lac de l'Ecureuil
2024-014 : Demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre du Fonds Vert concernant la définition et la réalisation de la Zone d'Accueil Cardinale Sud "Agay/Gratadis/Belle-barbe/Anthéor"
2024-015 : Modification de la délibération 2023-020 du 06 juillet 2023 instituant le programme travaux DFCI 2023 pour des réalisations de travaux 2024 - Approbation du projet et demandes de financement
2024-016 : Programme DFCI 2024 pour des réalisations de traavux 2025 - Approbation du projet et demandes de financement

Compte-rendu de la séance
Comité syndical du 28 février 2024

Délibérations :
2024-001 : Rapport d'orientations Budgétaires - Exercice 2024 - Annexe à la délibération 2024-001
2024-002 : Mise en place de la M57 au 1er janvier 2024 - Mode de gestion des amortissements et fongibilité des crédits
2024-003 : Adoption du Réglement Budgétaire et Financier - Annexe à la délibération 2024-003
2024-004 : Demande de subvention complémentaire auprès de l'Etat pour l'étude préalable à la réalisation de travaux d'aménagement paysagers et d'accueil du public sur la zone d'accueil cardinale sud "Agay-Gratadis - Belle Barbe - Anthéor"
2024-005 : Demande de subvention auprès de l'Etat pour l'étude préalable à la réalisation de travaux d'aménagement paysagers et d'accueil du public sur la zone d'accueil cardinale Nord "Col du Testanier - Malpey"
2024-006 : Demande de subvention auprès de la Région Sud - Provence Alpes Côte d'Azur destinée à intégrer la Garde Régionale Forestière
2024-007 : Animation PIDAF Estérel - Demande d'une aide financière auprès de la Région Sud - Provence Alpes Côte d'Azur pour l'année 2024

Compte-rendu de la séance

Arrêté 2024-030 : Arrêté de déport

2023

Arrêté 2024-004 : Arrêté de déport

2022

Indemnités des élus

Statuts