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2024
Compte-rendu de la séance du Comité syndical du 28 février 2024
Délibération 2024-001 : Rapport d'orientations Budgétaires - Exercice 2024 - Annexe à la délibération 2024-001
Délibération 2024-002 : Mise en place de la M57 au 1er janvier 2024 - Mode de gestion des amortissements et fongibilité des crédits
Délibération 2024-003 : Adoption du Réglement Budgétaire et Financier - Annexe à la délibération 2024-003
Délibération 2024-004 : Demande de subvention complémentaire auprès de l'Etat pour l'étude préalable à la réalisation de travaux d'aménagement paysagers et d'accueil du public sur la zone d'accueil cardinale sud "Agay-Gratadis - Belle Barbe - Anthéor"
Arrêté 2024-004 : Arrêté de déport
Délibération 2024-005 : Demande de subvention auprès de l'Etat pour l'étude préalable à la réalisation de travaux d'aménagement paysagers et d'accueil du public sur la zone d'accueil cardinale Nord "Col du Testanier - Malpey"
Délibération 2024-006 : Demande de subvention auprès de la Région Sud - Provence Alpes Côte d'Azur destinée à intégrer la Garde Régionale Forestière
Délibération 2024-007 : Animation PIDAF Estérel - Demande d'une aide financière auprès de la Région Sud - Provence Alpes Côte d'Azur pour l'année 2024
Délibération 2024-008 : Adoption du Compte de gestion 2023
Délibération 2024-009 : Adoption du Compte administratif 2023
Délibération 2024-010 : Affectation du résultat de l'exercice 2023
Délibération 2024-011 : Adoption du Budget Primitif 2024
Délibération 2024-012 : Création de quatre emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à l'accroissement saisonnier d'activité dans le cadre de la Garde Régionale Forestière
Délibération 2024-013 : Demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre du Fonds Vert concernant la réhabilitation écologique et paysagère du site de l'ancien lac de l'Ecureuil
Délibération 2024-014 : Demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre du Fonds Vert concernant la définition et la réalisation de la Zone d'Accueil Cardinale Sud "Agay/Gratadis/Belle-barbe/Anthéor"
Délibération 2024-015 : Modification de la délibération 2023-020 du 06 juillet 2023 instituant le programme travaux DFCI 2023 pour des réalisations de travaux 2024 - Approbation du projet et demandes de financement
Délibération 2024-016 : Programme DFCI 2024 pour des réalisations de traavux 2025 - Approbation du projet et demandes de financement
Délibération 2024-017 : Demande de participation financière auprès des communes membres du Syndicat Mixte du Grand Site de l'Estérel dans le cadre de l'opération de navettes collectives gratuites de l'Estérel "Ascension vers l'Estérel"
Délibération 2024-018 : Délibération relative au temps de travail (1607 heures)
Délibération 2024-019 : Approbation du réglement intérieur relatif aux conditions d'utilisation des véhicules du Syndicat Mixte du Grand Site de l'Estérel
Délibération 2024-020 : Modification du tableau des effectifs du Syndicat Mixte du Grand SIte de l'Estérel - Création d'un emploi à temps complet sur le cadre d'emploi des adjoints administratifs territoriaux
Délibération 2024-021 : Demande de subvention auprès de la Région Sud dans le cadre de l'Appel à Projet SIte Touristique EXemplaire (SITEX) pour la réhabilitation de l'itinéraire du rocher de Roquebrune
Compte-rendu de la séance du Comité Syndical du 21 juin 2024
2023
Compte-rendu de la séance du Comité Syndical du 8 novembre 2023
Délibération 2023-030 : Augmentation de la valeur unitaire des titres restaurant en faveur des agents du Syndicat Mixte du Grand Site de l'Estérel à compter du mois de janvier 2024
Délibération 2023-029 : Création d'un emploi non permanent au titre d'une indemnité accessoire "Expertise financière" et fixant le niveau de rémunération
Délibération 2023-028 : Financement du projet d'aménagement du site Notre-Dame d'Afrique sur la commune de Théoule-sur-Mer
Délibération 2023-027 : Autorisations budgétaires spéciales 2023 - Budget principal du SMGSE
Délibération 2023-026 : Décision modificative n°1 - Exercice 2023 - Budget S.M.G.S.E
Délibération 2023-025 : Recours à un contrat d'apprentissage en alternance
Délibération 2023-024 : Indemnités de fonction des élus
Délibération 2023-023 : Mise à jour du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions de Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionel (RIFSEEP)
Délibération 2023-022 : Approbation de la mise à jour du réglement intérieur du Comité Syndical du Syndicat Mixte du Grand Site de l'Estérel
Délibération 2023-021 : Modifications des statuts du Syndicat Mixte du Grand Site de l'Estérel - Insertion d'un article relatif à la visioconférence
Délibération 2023-020 : Programme de travaux 2023 - Réalisations 2024 - Approbation du projet et présentation du montage de financement
Délibération 2023-019 : Convention assurance chômage - Adhésion au contrat révocable URSSAF
Délibération 2023-018 : Délibération instituant le régime des astreintes
Délibération 2023-017 : Vote du budget supplémentaire 2023 - Budget du S.M.G.S.E.
Délibération 2023-016 : Affectation du résultat 2022 - Budget du S.M.G.S.E.
Délibération 2023-015 : Adoption du compte administratif 2022 - Budget du S.M.G.S.E
Délibération 2023-014 : Approbation du compte de gestion 2022 - Budget du S.M.G.S.E
Délibération 2023-013 : Modification du tableau des effectifs du Syndicat Mixte du Grand Site de l'Estérel - Création d'un emploi sur le cadre d'emploi des Techniciens Territoriaux
Délibération 2023-012 : Création d'une activité accessoire pour l'activité liée à la Défense de la Forêt Contre l'Incendie (DFCI)
Délibération 2023-011 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Délibération 2023-010 : Temps de travail (1607 heure)
Délibération 2023-009 : Animation PIDAF - Convention ONF - Demande d'une aide financière au Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur pour l'année 2023
Délibération 2023-008 : Entretien de débroussaillement sur des pistes DFCI inscrites au PIDAF Estérel - Programme 2022 / Réalisation 2023 - Marché de services en procédure formalisée - Attribution des lots 1 à 6
Délibération 2023-007 : Création de 4 emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité
Délibération 2023-006 : Recours à un emprunt auprès du Crédit Agricole
Délibération 2023-005 : Vote du Budget Primitif 2023
Délibération 2023-004 : Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur destinée à intégrer la Garde Forestière Régionale
Délibération 2023-003 : Décision modificative n°1 du budget 2022 du S.M.G.S.E
Délibération 2023-002 : Rapport sur les Orientations Budgétaires 2023
Délibération 2023-001 : Réunion de l'organe délibérant par visioconférence et détermination des modalités d'organisation
2022
Délibération 2022-040 : Demande de subvention auprès du CEREMA "Destination France-Sentiers de nature" concernant des opérations d'aménagement des itinéraires de randonnée pédestre du massif dans le cadre de l'Opération Grand Site Estérel
Délibération 2022-039 : Etablissement de servitudes de passage et d'aménagement destinées à assurer la pérennité des pistes DFCI H15 - Crête de l'Etang, H46 - Ceinturon, H860 - La Fustière et H83 - Font Freye
Délibération 2022-038 : Augmentation du périmètre d'octroi des titres restaurant
Délibération 2022-037 : Modification des délégués de la commune de Roquebrune-sur-Argens au Comité Syndical du S.M.G.S.E
Délibération 2022-036 : Modification des statuts du Syndicat Mixte du Grand Site de l'Estérel - S.M.G.S.E
Délibération 2022-035 : Budget supplémentaire 2022
Délibération 2022-034 : Modification du tableau des effectifs dans le cadre du recrutement du Directeur général
Délibération 2022-033 : Commission d'Appel d'Offres du Syndicat Intercommunal pour la Protection du Massif de l'Estérel - Dépôt des listes et élection des membres
Délibération 2022-032 : Délégations données au Président du Syndicat Intercommunal pour la Protection du Massif de l'Estérel
Délibération 2022-031 : Indemnités de fonction du Président et des vice-Présidents du Syndicat Intercommunal pour la Protection du Massif de l'Estérel
Délibération 2022-030 : Election des vice-Présidents du Syndicat Intercommunal pour la Protection du Massif de l'Estérel
Délibération 2022-029 : Fixation du nombre de vice-Présidents du Syndicat Intercommunal pour la Protection du Massif de l'Estérel
Délibération 2022-028 : Election du Président du Syndicat Intercommunal pour la Protection du Massif de l'Estérel
Délibération 2022-027 : Installation du Comité Syndical du Syndicat Intercommunal pour la Protection du Massif de l'Estérel