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2025
- Comité syndical du 16 juillet 2025
Délibérations :
2025-011 : Nomination d'un délégué titulaire au sein du comité syndical du S.M.G.S.E
2025-012 : Programme DFCI 2025 a exécuter en 2026 - Approbation du projet et demandes de financement
2025-013 : Demande de subvention pour l'étude de requalification paysagère et la mise en valeur de sites emblématiques du Projet Grand Site de France Massif de l'Estérel - Pic de l'Ours et Pierre du Coucou
2025-014 : Modification relative au fonctionnement de la régie d'avance pour le traitement de menues dépenses de fonctionnement au sein du S.M.G.S.E
2025-015 : Participation du S.M.G.S.E au financement des garanties de protection sociale complémentaire des agents - volet santé
2025-016 : Charte de modération des réseaux sociaux du Syndicat Mixte du Grand Site de l'Estérel - Comité syndical du 26 mars 2025 Procès verbal de la séance
Délibérations :
2025-006 : Adoption compte de gestion 2024
2025-007 : Adoption compte administratif 2024
2025-008 : Affectation du résultat 2024
2025-009 : Adoption budget primitif 2025
2025-010 : Mise en place d'un dispositif de collecte de dons dans les commerces du territoire
- Comité syndical du 26 février 2025
Délibérations :
2025-001 : Rapport d'Orientations Budgétaires - Exercice 2025. Annexe 2025-001-ROB
2025-002 : Animation PIDAF Estérel - Demande d'une aide financière auprès de la Région Sud - Provence-Alpes-Côte d'Azur pour l'année 2025
2025-003 : Garde Régionale Forestière - Demande de subvention auprès de la Région Sud - Provence-AlpesCôte d'Azur pour l'année 2025
2025-004 : Garde Régionale Forestière - Création de quatre emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité pour l'anné
2025-005 : Soutien en ingénierie aux démarches Opération Grand Site dans le cadre du Projet Grand Site de France Massif de l'Estérel auprès de la DREAL PACA pour l'année 2025
2024
- Comité syndical du 09 décembre 2024
Délibérations :
2024-022 : Décision modificative n°1-exercice 2024. Annexe 2024-022
2024-023 : Autorisation donnée à Monsieur le Président de mandater des dépenses d'investissement à hauteur du quart des crédits ouverts à engager avant le vote du budget primitif, exercice 2025
2024-024 : Imputations comptables des dépenses réalisées dans le cadre des fêtes et cérémonies
2024-025 : Demande d'autorisation d'utilisation de l'activité accessoire au titre de "l'expertise financière"
2024-026 : Constitution d'une régie d'avance pour le paiement de menues dépenses de fonctionnement
2024-027 : Participation du Syndicat au financement des garanties de protection sociale complémentaire des agents
2024-029 : Règles relatives aux remboursements de frais aux élus et mandats spéciaux pour les années 2024 et 2025
2024-030 : Mise à jour des modalités de prise en charge des frais de déplacements professionnels des agents du S.M.G.S.E
2024-031 : Modification des statuts du Syndicat Mixte du Grand Site de l'Estérel (S.M.G.S.E) - Modification du lieu du siège social
2024-032 : Mise à jour du règlement intérieur du Comité Syndical du Syndicat Mixte du Grand Site de l'Estérel - Approbation
2024-033 : Etablissement de servitudes légales de passage et d'aménagement destinées à assurer la pérennité des pistes DFCI : G19-CULASSE ; G21-MAGAIL ; G28-ROSSIGNOLE ; G31-MALPASSET ; G52-ESCOLLES ; G530-AMBON ; H33-RASTEL ; H39-CASTELLI ; H65-PUITS ROUGE ; H86-ARMELIE ; H90-LA LOUVE
2024-034 : Validation de l'extension du PIDAF Estérel sur la commune de Roquebrune-sur-Argens
2024-035 : Demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre du fond vert concernant la définition et réalisation de la zone d'accueil cardinale sud "Agay/Gratadis/Belle Barbe/Anthéor" dans le cadre de l'Opération Grand Site de l'Estérel
2024-036 : Validation de la charte des manifestations de pleine nature dans le cadre de l'Opération Grand Site de l'Estérel
2024-037 : Validation du dispositif de navettes collectives gratuites au coeur de l'Estérel dans le cadre de l'Opération Grand Site de l'Estérel
2024-038 : Délibération relative à l'établissement d'une convention de mise à disposition d'un emplacement pour véhicule camion-citerne ACMAT et container
2024-039 : Soutien au projet de création du 10ème Parc Naturel Régional
Compte-rendu de la séance - Comité syndical du 21 juin 2024
Délibérations :
2024-017 : Demande de participation financière auprès des communes membres du Syndicat Mixte du Grand Site de l'Estérel dans le cadre de l'opération de navettes collectives gratuites de l'Estérel "Ascension vers l'Estérel"
2024-018 : Délibération relative au temps de travail (1607 heures)
2024-019 : Approbation du réglement intérieur relatif aux conditions d'utilisation des véhicules du Syndicat Mixte du Grand Site de l'Estérel
2024-020 : Modification du tableau des effectifs du Syndicat Mixte du Grand SIte de l'Estérel - Création d'un emploi à temps complet sur le cadre d'emploi des adjoints administratifs territoriaux
2024-021 : Demande de subvention auprès de la Région Sud dans le cadre de l'Appel à Projet Site Touristique EXemplaire (SITEX) pour la réhabilitation de l'itinéraire du rocher de Roquebrune
Compte-rendu de la séance - Comité syndical du 10 avril 2024
Délibérations :
2024-008 : Adoption du Compte de gestion 2023
2024-009 : Adoption du Compte administratif 2023
2024-010 : Affectation du résultat de l'exercice 2023
2024-011 : Adoption du Budget Primitif 2024
2024-012 : Création de quatre emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à l'accroissement saisonnier d'activité dans le cadre de la Garde Régionale Forestière
2024-013 : Demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre du Fonds Vert concernant la réhabilitation écologique et paysagère du site de l'ancien lac de l'Ecureuil
2024-014 : Demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre du Fonds Vert concernant la définition et la réalisation de la Zone d'Accueil Cardinale Sud "Agay/Gratadis/Belle-barbe/Anthéor"
2024-015 : Modification de la délibération 2023-020 du 06 juillet 2023 instituant le programme travaux DFCI 2023 pour des réalisations de travaux 2024 - Approbation du projet et demandes de financement
2024-016 : Programme DFCI 2024 pour des réalisations de traavux 2025 - Approbation du projet et demandes de financement
Compte-rendu de la séance - Comité syndical du 28 février 2024
Délibérations :
2024-001 : Rapport d'orientations Budgétaires - Exercice 2024 - Annexe à la délibération 2024-001
2024-002 : Mise en place de la M57 au 1er janvier 2024 - Mode de gestion des amortissements et fongibilité des crédits
2024-003 : Adoption du Réglement Budgétaire et Financier - Annexe à la délibération 2024-003
2024-004 : Demande de subvention complémentaire auprès de l'Etat pour l'étude préalable à la réalisation de travaux d'aménagement paysagers et d'accueil du public sur la zone d'accueil cardinale sud "Agay-Gratadis - Belle Barbe - Anthéor"
2024-005 : Demande de subvention auprès de l'Etat pour l'étude préalable à la réalisation de travaux d'aménagement paysagers et d'accueil du public sur la zone d'accueil cardinale Nord "Col du Testanier - Malpey"
2024-006 : Demande de subvention auprès de la Région Sud - Provence Alpes Côte d'Azur destinée à intégrer la Garde Régionale Forestière
2024-007 : Animation PIDAF Estérel - Demande d'une aide financière auprès de la Région Sud - Provence Alpes Côte d'Azur pour l'année 2024
Compte-rendu de la séance
2023
- Comité syndical du 08 novembre 2023
Délibérations :
2023-030 : Augmentation de la valeur unitaire des titres restaurant en faveur des agents du Syndicat Mixte du Grand Site de l'Estérel à compter du mois de janvier 2024
2023-029 : Création d'un emploi non permanent au titre d'une indemnité accessoire "Expertise financière" et fixant le niveau de rémunération
2023-028 : Financement du projet d'aménagement du site Notre-Dame d'Afrique sur la commune de Théoule-sur-Mer
2023-027 : Autorisations budgétaires spéciales 2023 - Budget principal du SMGSE
2023-026 : Décision modificative n°1 - Exercice 2023 - Budget S.M.G.S.E
2023-025 : Recours à un contrat d'apprentissage en alternance
2023-024 : Indemnités de fonction des élus
2023-023 : Mise à jour du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions de Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionel (RIFSEEP)
2023-022 : Approbation de la mise à jour du réglement intérieur du Comité Syndical du Syndicat Mixte du Grand Site de l'Estérel
2023-021 : Modifications des statuts du Syndicat Mixte du Grand Site de l'Estérel - Insertion d'un article relatif à la visioconférence
Compte-rendu de la séance - Comité syndical du 06 juillet 2023
Délibérations :
2023-020 : Programme de travaux 2023 - Réalisations 2024 - Approbation du projet et présentation du montage de financement
2023-019 : Convention assurance chômage - Adhésion au contrat révocable URSSAF
2023-018 : Délibération instituant le régime des astreintes
2023-017 : Vote du budget supplémentaire 2023 - Budget du S.M.G.S.E.
2023-016 : Affectation du résultat 2022 - Budget du S.M.G.S.E.
2023-015 : Adoption du compte administratif 2022 - Budget du S.M.G.S.E
2023-014 : Approbation du compte de gestion 2022 - Budget du S.M.G.S.E
Compte-rendu de la séance - Comité syndical du 04 avril 2023
Délibérations :
2023-013 : Modification du tableau des effectifs du Syndicat Mixte du Grand Site de l'Estérel - Création d'un emploi sur le cadre d'emploi des Techniciens Territoriaux
2023-012 : Création d'une activité accessoire pour l'activité liée à la Défense de la Forêt Contre l'Incendie (DFCI)
2023-011 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
2023-010 : Temps de travail (1607 heure)
2023-009 : Animation PIDAF - Convention ONF - Demande d'une aide financière au Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur pour l'année 2023
2023-008 : Entretien de débroussaillement sur des pistes DFCI inscrites au PIDAF Estérel - Programme 2022 / Réalisation 2023 - Marché de services en procédure formalisée - Attribution des lots 1 à 6
Compte-rendu de la séance - Comité syndical du 08 février 2023
Délibérations :
2023-007 : Création de 4 emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité
2023-006 : Recours à un emprunt auprès du Crédit Agricole
2023-005 : Vote du Budget Primitif 2023
Compte-rendu de la séance - Comité syndical du 17 janvier 2023
Délibérations :
2023-004 : Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur destinée à intégrer la Garde Forestière Régionale
2023-003 : Décision modificative n°1 du budget 2022 du S.M.G.S.E
2023-002 : Rapport sur les Orientations Budgétaires 2023
2023-001 : Réunion de l'organe délibérant par visioconférence et détermination des modalités d'organisation
Compte-rendu de la séance
2022
- Comité syndical du 06 décembre 2022
Délibérations :
2022-040 : Demande de subvention auprès du CEREMA "Destination France-Sentiers de nature" concernant des opérations d'aménagement des itinéraires de randonnée pédestre du massif dans le cadre de l'Opération Grand Site Estérel
2022-039 : Etablissement de servitudes de passage et d'aménagement destinées à assurer la pérennité des pistes DFCI H15 - Crête de l'Etang, H46 - Ceinturon, H860 - La Fustière et H83 - Font Freye
2022-038 : Augmentation du périmètre d'octroi des titres restaurant
2022-037 : Modification des délégués de la commune de Roquebrune-sur-Argens au Comité Syndical du S.M.G.S.E
2022-036 : Modification des statuts du Syndicat Mixte du Grand Site de l'Estérel - S.M.G.S.E
2022-035 : Budget supplémentaire 2022
Compte-rendu de la séance - Comité syndical du 10 août 2022
Délibérations :
2022-034 : Modification du tableau des effectifs dans le cadre du recrutement du Directeur général
2022-033 : Commission d'Appel d'Offres du Syndicat Intercommunal pour la Protection du Massif de l'Estérel - Dépôt des listes et élection des membres
2022-032 : Délégations données au Président du Syndicat Intercommunal pour la Protection du Massif de l'Estérel
2022-031 : Indemnités de fonction du Président et des vice-Présidents du Syndicat Intercommunal pour la Protection du Massif de l'Estérel
2022-030 : Election des vice-Présidents du Syndicat Intercommunal pour la Protection du Massif de l'Estérel
2022-029 : Fixation du nombre de vice-Présidents du Syndicat Intercommunal pour la Protection du Massif de l'Estérel
2022-028 : Election du Président du Syndicat Intercommunal pour la Protection du Massif de l'Estérel
2022-027 : Installation du Comité Syndical du Syndicat Intercommunal pour la Protection du Massif de l'Estérel
Compte-rendu de la séance