2025

• Comité syndical du 03 septembre 2025
  Délibérations : 
  2025-017 : Demande de subvention auprès de la DREAL PACA pour procéder à la requalification paysagère des portions de routes goudronnées intérieures au Massif 
  2025-018 : Candidature du Massif de l'Estérel au Label "Grand Site de France" 
  2025-019 : Modification du tableau des effectifs - remplacement du poste de Directeur Général par Directeur du Syndicat 
  
  
• Comité syndical du 16 juillet 2025
  Délibérations : 
  2025-011 : Nomination d'un délégué titulaire au sein du comité syndical du S.M.G.S.E
  2025-012 : Programme DFCI 2025 a exécuter en 2026 - Approbation du projet et demandes de financement
  2025-013 : Demande de subvention pour l'étude de requalification paysagère et la mise en valeur de sites emblématiques du Projet Grand Site de France Massif de l'Estérel - Pic de l'Ours et Pierre du Coucou
  2025-014 : Modification relative au fonctionnement de la régie d'avance pour le traitement de menues dépenses de fonctionnement au sein du S.M.G.S.E 
  2025-015 : Participation du S.M.G.S.E au financement des garanties de protection sociale complémentaire des agents - volet santé  
  2025-016 : Charte de modération des réseaux sociaux du Syndicat Mixte du Grand Site de l'Estérel  
  
  Compte rendu de la séance 
  
  
• Comité syndical du 26 mars 2025 Procès verbal de la séance 
  Délibérations : 
  2025-006 : Adoption compte de gestion 2024
  2025-007 :  Adoption compte administratif 2024
  2025-008 : Affectation du résultat 2024
  2025-009 : Adoption budget primitif 2025
  2025-010 : Mise en place d'un dispositif de collecte de dons dans les commerces du territoire 
  Arrêté portant délégation de signature à M. Rémi Carli technicien territorial contractuel 
  

Procès verbal de la séance

• Comité syndical du 26 février 2025
  Délibérations : 
  2025-001 : Rapport d'Orientations Budgétaires - Exercice 2025. Annexe 2025-001-ROB
  2025-002 : Animation PIDAF Estérel - Demande d'une aide financière auprès de la Région Sud - Provence-Alpes-Côte d'Azur pour l'année 2025
  2025-003 : Garde Régionale Forestière - Demande de subvention auprès de la Région Sud - Provence-AlpesCôte d'Azur pour l'année 2025
  2025-004 : Garde Régionale Forestière - Création de quatre emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité pour l'anné
  2025-005 : Soutien en ingénierie aux démarches Opération Grand Site dans le cadre du Projet Grand Site de France Massif de l'Estérel auprès de la DREAL PACA pour l'année 2025
  Arrêté 2025-02 : Arrêté de déport 

Procès verbal de la séance

Décisions 

Décision n°001
Décision n°002
Décision n°003
Décision n°004
Décision n°005
Décision n°007
Décision n°008
Décision n°009 
Décision n°010
Décision n°011
Décision n°012
Décision n°013
Décision n°014  
Décision n°015

2024

• Comité syndical du 09 décembre 2024
  Délibérations : 
  2024-022 : Décision modificative n°1-exercice 2024. Annexe 2024-022
  2024-023 : Autorisation donnée à Monsieur le Président de mandater des dépenses d'investissement à hauteur du quart des crédits ouverts à engager avant le vote du budget primitif, exercice 2025 
  2024-024 : Imputations comptables des dépenses réalisées dans le cadre des fêtes et cérémonies
  2024-025 : Demande d'autorisation d'utilisation de l'activité accessoire au titre de "l'expertise financière" 
  2024-026 : Constitution d'une régie d'avance pour le paiement de menues dépenses de fonctionnement
  2024-027 : Participation du Syndicat au financement des garanties de protection sociale complémentaire des agents 
  2024-029 : Règles relatives aux remboursements de frais aux élus et mandats spéciaux pour les années 2024 et 2025 
  2024-030 : Mise à jour des modalités de prise en charge des frais de déplacements professionnels des agents du S.M.G.S.E 
  2024-031 : Modification des statuts du Syndicat Mixte du Grand Site de l'Estérel (S.M.G.S.E) - Modification du lieu du siège social
  2024-032 : Mise à jour du règlement intérieur du Comité Syndical du Syndicat Mixte du Grand Site de l'Estérel - Approbation 
  2024-033 : Etablissement de servitudes légales de passage et d'aménagement destinées à assurer la pérennité des pistes DFCI : G19-CULASSE ; G21-MAGAIL ; G28-ROSSIGNOLE ; G31-MALPASSET ; G52-ESCOLLES ; G530-AMBON ; H33-RASTEL ; H39-CASTELLI ; H65-PUITS ROUGE ; H86-ARMELIE ; H90-LA LOUVE
  2024-034 : Validation de l'extension du PIDAF Estérel sur la commune de Roquebrune-sur-Argens
  2024-035 : Demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre du fond vert concernant la définition et réalisation de la zone d'accueil cardinale sud "Agay/Gratadis/Belle Barbe/Anthéor" dans le cadre de l'Opération Grand Site de l'Estérel 
  2024-036 : Validation de la charte des manifestations de pleine nature dans le cadre de l'Opération Grand Site de l'Estérel 
  2024-037 : Validation du dispositif de navettes collectives gratuites au coeur de l'Estérel dans le cadre de l'Opération Grand Site de l'Estérel 
  2024-038 : Délibération relative à l'établissement d'une convention de mise à disposition d'un emplacement pour véhicule camion-citerne ACMAT et container
  2024-039 : Soutien au projet de création du 10ème Parc Naturel Régional 
  
  Compte-rendu de la séance 
  
  
  
• Comité syndical du 21 juin 2024 
  Délibérations : 
  2024-017 : Demande de participation financière auprès des communes membres du Syndicat Mixte du Grand Site de l'Estérel dans le cadre de l'opération de navettes collectives gratuites de l'Estérel "Ascension vers l'Estérel"
  2024-018 : Délibération relative au temps de travail (1607 heures)
  2024-019 : Approbation du réglement intérieur relatif aux conditions d'utilisation des véhicules du Syndicat Mixte du Grand Site de l'Estérel
  2024-020 : Modification du tableau des effectifs du Syndicat Mixte du Grand SIte de l'Estérel - Création d'un emploi à temps complet sur le cadre d'emploi des adjoints administratifs territoriaux
  2024-021 : Demande de subvention auprès de la Région Sud dans le cadre de l'Appel à Projet Site Touristique EXemplaire (SITEX) pour la réhabilitation de l'itinéraire du rocher de Roquebrune
  Arrêté 2024-04 : Arrêté de déport 
  
  Compte-rendu de la séance 
  
  
  
• Comité syndical du 10 avril 2024 
  Délibérations : 
  2024-008 : Adoption du Compte de gestion 2023
  2024-009 : Adoption du Compte administratif 2023
  2024-010 : Affectation du résultat de l'exercice 2023
  2024-011 : Adoption du Budget Primitif 2024
  2024-012 : Création de quatre emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à l'accroissement saisonnier d'activité dans le cadre de la Garde Régionale Forestière
  2024-013 : Demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre du Fonds Vert concernant la réhabilitation écologique et paysagère du site de l'ancien lac de l'Ecureuil 
  2024-014 : Demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre du Fonds Vert concernant la définition et la réalisation de la Zone d'Accueil Cardinale Sud "Agay/Gratadis/Belle-barbe/Anthéor"
  2024-015 : Modification de la délibération 2023-020 du 06 juillet 2023 instituant le programme travaux DFCI 2023  pour des réalisations de travaux 2024 - Approbation du projet et demandes de financement
  2024-016 : Programme DFCI 2024 pour des réalisations de traavux 2025 - Approbation du projet et demandes de financement
  Arrêté 2024-030 : Arrêté de déport 
  
  Compte-rendu de la séance
  
  
  
• Comité syndical du 28 février 2024 
  Délibérations : 
  2024-001 : Rapport d'orientations Budgétaires - Exercice 2024 - Annexe à la délibération 2024-001
  2024-002 : Mise en place de la M57 au 1er janvier 2024 - Mode de gestion des amortissements et fongibilité des crédits
  2024-003 : Adoption du Réglement Budgétaire et Financier - Annexe à la délibération 2024-003 
  2024-004 : Demande de subvention complémentaire auprès de l'Etat pour l'étude préalable à la réalisation de travaux d'aménagement paysagers et d'accueil du public sur la zone d'accueil cardinale sud "Agay-Gratadis - Belle Barbe - Anthéor"
  2024-005 :  Demande de subvention auprès de l'Etat pour l'étude préalable à la réalisation de travaux d'aménagement paysagers et d'accueil du public sur la zone d'accueil cardinale Nord "Col du Testanier - Malpey"
  2024-006 : Demande de subvention auprès de la Région Sud - Provence Alpes Côte d'Azur destinée à intégrer la Garde Régionale Forestière
  2024-007 : Animation PIDAF Estérel - Demande d'une aide financière  auprès de la Région Sud - Provence Alpes Côte d'Azur pour l'année 2024
  
  Compte-rendu de la séance

2023

• Comité syndical du 08 novembre 2023 
  Délibérations : 
  2023-030 : Augmentation de la valeur unitaire des titres restaurant en faveur des agents du Syndicat Mixte du Grand Site de l'Estérel à compter du mois de janvier 2024
  2023-029 : Création d'un emploi non permanent au titre d'une indemnité accessoire "Expertise financière" et fixant le niveau de rémunération
  2023-028 : Financement du projet d'aménagement du site Notre-Dame d'Afrique sur la commune de Théoule-sur-Mer
  2023-027 : Autorisations budgétaires spéciales 2023 - Budget principal du SMGSE
  2023-026 : Décision modificative n°1 - Exercice 2023 - Budget S.M.G.S.E
  2023-025 : Recours à un contrat d'apprentissage en alternance
  2023-024 : Indemnités de fonction des élus
  2023-023 : Mise à jour du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions de Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionel (RIFSEEP)
  2023-022 : Approbation de la mise à jour du réglement intérieur du Comité Syndical du Syndicat Mixte du Grand Site de l'Estérel
  2023-021 : Modifications des statuts du Syndicat Mixte du Grand Site de l'Estérel - Insertion d'un article relatif à la visioconférence
  Arrêté 2023 
  
  Compte-rendu de la séance 
  
  
  
• Comité syndical du 06 juillet 2023 
  Délibérations : 
  2023-020 : Programme de travaux 2023 - Réalisations 2024 - Approbation du projet et présentation du montage de financement
  2023-019 : Convention assurance chômage - Adhésion au contrat révocable URSSAF
  2023-018 : Délibération instituant le régime des astreintes
  2023-017 : Vote du budget supplémentaire 2023 - Budget du S.M.G.S.E.
  2023-016 : Affectation du résultat 2022 - Budget du S.M.G.S.E.
  2023-015 : Adoption du compte administratif 2022 - Budget du S.M.G.S.E
  2023-014 : Approbation du compte de gestion 2022 - Budget du S.M.G.S.E
  
  Compte-rendu de la séance
  
  
  
• Comité syndical du 04 avril 2023 
  Délibérations : 
  2023-013 : Modification du tableau des effectifs du Syndicat Mixte du Grand Site de l'Estérel - Création d'un emploi sur le cadre d'emploi des Techniciens Territoriaux
  2023-012 : Création d'une activité accessoire pour l'activité liée à la Défense de la Forêt Contre l'Incendie (DFCI)
  2023-011 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
  2023-010 : Temps de travail (1607 heure)
  2023-009 : Animation PIDAF - Convention ONF - Demande d'une aide financière au Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur pour l'année 2023
  2023-008 : Entretien de débroussaillement sur des pistes DFCI inscrites au PIDAF Estérel - Programme 2022 / Réalisation 2023 - Marché de services en procédure formalisée - Attribution des lots 1 à 6
  
  Compte-rendu de la séance 
  
  
  
• Comité syndical du 08 février 2023 
  Délibérations : 
  2023-007 : Création de 4 emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité
  2023-006 : Recours à un emprunt auprès du Crédit Agricole
  2023-005 : Vote du Budget Primitif 2023
  
  Compte-rendu de la séance 
  
  
  
• Comité syndical du 17 janvier 2023 
  Délibérations : 
  2023-004 : Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur destinée à intégrer la Garde Forestière Régionale
  2023-003 : Décision modificative n°1 du budget 2022 du S.M.G.S.E
  2023-002 : Rapport sur les Orientations Budgétaires 2023
  2023-001 : Réunion de l'organe délibérant par visioconférence et détermination des modalités d'organisation
  
  Compte-rendu de la séance 

2022

• Comité syndical du 06 décembre 2022
  Délibérations : 
  2022-040 : Demande de subvention auprès du CEREMA "Destination France-Sentiers de nature" concernant des opérations d'aménagement des itinéraires de randonnée pédestre du massif dans le cadre de l'Opération Grand Site Estérel
  2022-039 : Etablissement de servitudes de passage et d'aménagement destinées à assurer la pérennité des pistes DFCI H15 - Crête de l'Etang, H46 - Ceinturon, H860 - La Fustière et H83 - Font Freye
  2022-038 : Augmentation du périmètre d'octroi des titres restaurant
  2022-037 : Modification des délégués de la commune de Roquebrune-sur-Argens au Comité Syndical du S.M.G.S.E
  2022-036 : Modification des statuts du Syndicat Mixte du Grand Site de l'Estérel - S.M.G.S.E
  2022-035 : Budget supplémentaire 2022
  Arrêté 2022 : Arrêté de déport 
  
  Compte-rendu de la séance 
  
  
  
• Comité syndical du 10 août 2022
  Délibérations : 
  2022-034 : Modification du tableau des effectifs dans le cadre du recrutement du Directeur général
  2022-033 : Commission d'Appel d'Offres du Syndicat Intercommunal pour la Protection du Massif de l'Estérel -  Dépôt des listes et élection des membres
  2022-032 : Délégations données au Président du Syndicat Intercommunal pour la Protection du Massif de l'Estérel
  2022-031 : Indemnités de fonction du Président et des vice-Présidents du Syndicat Intercommunal pour la Protection du Massif de l'Estérel
  2022-030 : Election des vice-Présidents du Syndicat Intercommunal pour la Protection du Massif de l'Estérel
  2022-029 : Fixation du nombre de vice-Présidents du Syndicat Intercommunal pour la Protection du Massif de l'Estérel
  2022-028 : Election du Président du Syndicat Intercommunal pour la Protection du Massif de l'Estérel
  2022-027 : Installation du Comité Syndical du Syndicat Intercommunal pour la Protection du Massif de l'Estérel
  
  Compte-rendu de la séance 
  
  
• Indemnités des élus

Statuts

• Arrêté préfectoral
• Arrêté préfectoral annexe