Les délibérations/arrêtés

2024

Compte-rendu de la séance du Comité syndical du 28 février 2024
Délibération 2024-001 : Rapport d'orientations Budgétaires - Exercice 2024 - Annexe à la délibération 2024-001
Délibération 2024-002 : Mise en place de la M57 au 1er janvier 2024 - Mode de gestion des amortissements et fongibilité des crédits
Délibération 2024-003 : Adoption du Réglement Budgétaire et Financier - Annexe à la délibération 2024-003
Délibération 2024-004 : Demande de subvention complémentaire auprès de l'Etat pour l'étude préalable à la réalisation de travaux d'aménagement paysagers et d'accueil du public sur la zone d'accueil cardinale sud "Agay-Gratadis - Belle Barbe - Anthéor"
Arrêté 2024-004 : Arrêté de déport
Délibération 2024-005 : Demande de subvention auprès de l'Etat pour l'étude préalable à la réalisation de travaux d'aménagement paysagers et d'accueil du public sur la zone d'accueil cardinale Nord "Col du Testanier - Malpey"
Délibération 2024-006 : Demande de subvention auprès de la Région Sud - Provence Alpes Côte d'Azur destinée à intégrer la Garde Régionale Forestière
Délibération 2024-007 : Animation PIDAF Estérel - Demande d'une aide financière auprès de la Région Sud - Provence Alpes Côte d'Azur pour l'année 2024
Délibération 2024-008 : Adoption du Compte de gestion 2023
Délibération 2024-009 : Adoption du Compte administratif 2023
Délibération 2024-010 : Affectation du résultat de l'exercice 2023
Délibération 2024-011 : Adoption du Budget Primitif 2024
Délibération 2024-012 : Création de quatre emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à l'accroissement saisonnier d'activité dans le cadre de la Garde Régionale Forestière
Délibération 2024-013 : Demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre du Fonds Vert concernant la réhabilitation écologique et paysagère du site de l'ancien lac de l'Ecureuil
Délibération 2024-014 : Demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre du Fonds Vert concernant la définition et la réalisation de la Zone d'Accueil Cardinale Sud "Agay/Gratadis/Belle-barbe/Anthéor"
Délibération 2024-015 : Modification de la délibération 2023-020 du 06 juillet 2023 instituant le programme travaux DFCI 2023 pour des réalisations de travaux 2024 - Approbation du projet et demandes de financement
Délibération 2024-016 : Programme DFCI 2024 pour des réalisations de traavux 2025 - Approbation du projet et demandes de financement

2023

Compte-rendu de la séance du Comité Syndical du 8 novembre 2023
Délibération 2023-030 : Augmentation de la valeur unitaire des titres restaurant en faveur des agents du Syndicat Mixte du Grand Site de l'Estérel à compter du mois de janvier 2024
Délibération 2023-029 : Création d'un emploi non permanent au titre d'une indemnité accessoire "Expertise financière" et fixant le niveau de rémunération
Délibération 2023-028 : Financement du projet d'aménagement du site Notre-Dame d'Afrique sur la commune de Théoule-sur-Mer
Délibération 2023-027 : Autorisations budgétaires spéciales 2023 - Budget principal du SMGSE
Délibération 2023-026 : Décision modificative n°1 - Exercice 2023 - Budget S.M.G.S.E
Délibération 2023-025 : Recours à un contrat d'apprentissage en alternance
Délibération 2023-024 : Indemnités de fonction des élus
Délibération 2023-023 : Mise à jour du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions de Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionel (RIFSEEP)
Délibération 2023-022 : Approbation de la mise à jour du réglement intérieur du Comité Syndical du Syndicat Mixte du Grand Site de l'Estérel
Délibération 2023-021 : Modifications des statuts du Syndicat Mixte du Grand Site de l'Estérel - Insertion d'un article relatif à la visioconférence
Délibération 2023-020 : Programme de travaux 2023 - Réalisations 2024 - Approbation du projet et présentation du montage de financement
Délibération 2023-019 : Convention assurance chômage - Adhésion au contrat révocable URSSAF
Délibération 2023-018 : Délibération instituant le régime des astreintes
Délibération 2023-017 : Vote du budget supplémentaire 2023 - Budget du S.M.G.S.E.
Délibération 2023-016 : Affectation du résultat 2022 - Budget du S.M.G.S.E.
Délibération 2023-015 : Adoption du compte administratif 2022 - Budget du S.M.G.S.E
Délibération 2023-014 : Approbation du compte de gestion 2022 - Budget du S.M.G.S.E
Délibération 2023-013 : Modification du tableau des effectifs du Syndicat Mixte du Grand Site de l'Estérel - CRéation d'u emploi sur le cadre d'emploi des Techniciens Territoriaux
Délibération 2023-012 : Création d'une activité accessoire pour l'activité liée à la Défense de la Forêt Contre l'Incendie (DFCI)
Délibération 2023-011 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Délibération 2023-010 : Temps de travail (1607 heure)
Délibération 2023-009 : Animation PIDAF - Convention ONF - Demande d'une aide financière au Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur pour l'année 2023
Délibération 2023-008 : Entretien de débroussaillement sur des pistes DFCI inscrites au PIDAF Estérel - Programme 2022 / Réalisation 2023 - Marché de services en procédure formalisée - Attribution des lots 1 à 6
Délibération 2023-007 : Création de 4 emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité
Délibération 2023-006 : Recours à un emprunt auprès du Crédit Agricole
Délibération 2023-005 : Vote du Budget Primitif 2023
Délibération 2023-004 : Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur destinée à intégrer la Garde Forestière Régionale
Délibération 2023-003 : Décision modificative n°1 du budget 2022 du S.M.G.S.E
Délibération 2023-002 : Rapport sur les Orientations Budgétaires 2023
Délibération 2023-001 : Réunion de l'organe délibérant par visioconférence et détermination des modalités d'organisation

2022

Délibération 2022-040 : Demande de subvention auprès du CEREMA "Destination France-Sentiers de nature" concernant des opérations d'aménagement des itinéraires de randonnée pédestre du massif dans le cadre de l'Opération Grand Site Estérel
Délibération 2022-039 : Etablissement de servitudes de passage et d'aménagement destinées à assurer la pérennité des pistes DFCI H15 - Crête de l'Etang, H46 - Ceinturon, H860 - La Fustière et H83 - Font Freye
Délibération 2022-038 : Augmentation du périmètre d'octroi des titres restaurant
Délibération 2022-037 : Modification des délégués de la commune de Roquebrune-sur-Argens au Comité Syndical du S.M.G.S.E
Délibération 2022-036 : Modification des statuts du Syndicat Mixte du Grand Site de l'Estérel - S.M.G.S.E
Délibération 2022-035 : Budget supplémentaire 2022
Délibération 2022-034 : Modification du tableau des effectifs dans le cadre du recrutement du Directeur général
Délibération 2022-033 : Commission d'Appel d'Offres du Syndicat Intercommunal pour la Protection du Massif de l'Estérel - Dépôt des listes et élection des membres
Délibération 2022-032 : Délégations données au Président du Syndicat Intercommunal pour la Protection du Massif de l'Estérel
Délibération 2022-031 : Indemnités de fonction du Président et des vice-Présidents du Syndicat Intercommunal pour la Protection du Massif de l'Estérel
Délibération 2022-030 : Election des vice-Présidents du Syndicat Intercommunal pour la Protection du Massif de l'Estérel
Délibération 2022-029 : Fixation du nombre de vice-Présidents du Syndicat Intercommunal pour la Protection du Massif de l'Estérel
Délibération 2022-028 : Election du Président du Syndicat Intercommunal pour la Protection du Massif de l'Estérel
Délibération 2022-027 : Installation du Comité Syndical du Syndicat Intercommunal pour la Protection du Massif de l'Estérel

Indemnités des élus

Syndicat Mixte du Grand Site de l’Estérel (S.M.G.S.E)

90, impasse Louis-Joseph VICAT
83600 FREJUS

Coordonnées

Tél. : 04 65 65 00 25
Email : c.tourdot[@]smgse.fr
Crédit photos : SMGSE

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